Je suis Valérie, ravi(e) de vous retrouver pour ces trois minutes d'inspiration en formation ! Aujourd'hui, nous allons explorer un sujet très pratique en lien avec le référentiel QUALIOPI et le contrat cadre de sous traitance.

Je partage avec vous mon retour d’expérience qui, je pense, peut être utile à pas mal de formateurs et formatrices indépendants. J’ai récemment passé mon audit Qualiopi, en mode renouvellement et ce que j’en retiens concernant le contrat cadre de sous traitance est très instructif pour sécuriser ma relation avec mes commanditaires, notamment quand j’interviens en sous-traitance en formation.

Ce que j’ai vraiment compris, c’est l’importance d’anticiper et de clarifier les responsabilités entre l’organisme donneur d’ordre et moi-même, l’organisme sous-traitant. Et pour ça, il y a deux actions que je vais désormais systématiser dans ma relation au donneur d’ordre organisme de formation :

1️⃣ Demander un contrat cadre de sous-traitance

Ce contrat doit bien préciser les rôles et responsabilités de chacun dans la mise en œuvre de l’action de formation. Ce n’est pas juste une formalité administrative, c’est ce qui permet d’éviter toute ambiguïté et de travailler en toute sérénité. De nombreux organismes de formation en proposent déjà, vous le savez, si vous êtes formateur indépendant. Mon conseil ? Lisez-le à la loupe !

2️⃣ Intégrer un tableau des responsabilités réciproques dans ce contrat cadre :

L’idée, c’est de structurer clairement qui fait quoi en lien avec Qualiopi entre vous-même, formateur indépendant et l’organisme de formation donneur d’ordre. Par exemple :

• Qui communique sur le programme de formation ?
• Qui gère la convocation des stagiaires ?
• Qui est responsable de l’évaluation des acquis ?
• Qui est responsable de l’évaluation de la satisfaction ?
• Qui est responsable du questionnaire de positionnement auprès de vos stagiaires et de son traitement ?

En réalité tout est possible mais que la relation soit contractuellement claire sur le QUI FAIT QUOI, c’est vraiment ce qui est important ! Pourquoi ?

Si vous visez vous-même la certification QUALIOPI et qu’une action que vous réalisez en sous traitance est échantillonnée par votre futur auditeur, ce dernier va éplucher le contrat cadre de sous traitance et tout ce qui n’est pas clairement mentionné vous reviendra automatiquement en termes de responsabilité. Le risque de non-conformité est donc latent pour votre propre audit qualiopi si les responsabilités dans votre contrat cadre de sous traitance ne sont pas clairement établies !

Il y a un indicateur sur lequel je souhaite particulièrement attirer votre attention : l’indicateur 12 de qualiopi qui prévoit que « Le prestataire décrit et met en œuvre les mesures pour favoriser l’engagement des bénéficiaires et prévenir les ruptures de parcours » pour les formations d’une durée supérieure à 2 jours.

La gestion des abandons des stagiaires est un élément clé en audit. Si le contrat cadre de sosu traitance ne précise pas que c’est bien le donneur d’ordre qui en est responsable, je dois m’en assurer. Sinon, c’est moi qui prends le risque d’être en non-conformité majeure en cas d’audit. Donc vigilance sur ce point !

Conclusion

Voilà, j’espère que ce petit retour d’expérience vous sera utile ! Merci pour votre écoute, et à bientôt pour un prochain épisode !

Par Valérie Gabillard

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